Attention le mail peut être retardé ! Tout service lié au jeu en général est strictement interdit sur LesParticuliers.fr. Votre adresse email doit être valide, elle est obligatoire. Alors, pour permettre aux acheteurs et aux vendeurs de bénéficier de la meilleure expérience possible, toutes nos annonces sont réparties dans 8 univers, avec des services sur-mesure pour chaque rubrique. Petites annonces Sport Loisirs et Culture, Petites annonces High Tech ( Image et son ), Petites annonces Vêtements et Accessoires, Petites annonces Rencontres (+ de 18 ans), https://www.obvy-app.com/conditions-generales, Une protection optimale contre toutes les arnaques, Une simplicité à toute épreuve avec le paiement en ligne, Une traçabilité totale de toutes vos ventes et tous vos achats, Pas de paiement à l'avance pour l'acheteur. Vous ne recevrez aucun appel de notre part pour vous proposer une prestation payante (par exemple la publication de photos afin de compléter votre annonce véhicules occasion). Seul le texte bien écrit et en français, décrivant le bien, est autorisé. En France, ces deux tortues sont aujourd'hui protégées par l'arrêté du 19 novembre 2007 qui fixe la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Notre site LesParticuliers.fr n'accepte pas les annonces pour des produits qui simulent la consommation de tabac, comme les cigarettes sans tabac, les cigarettes électroniques (ou e-cigarettes), les e-liquides, etc ... Il est interdit de passer une annonce pour les produits suivants : Compléments alimentaires, cosmétiques, aliments à base de Dauphin, baleine, requin, l'ivoire des animaux comme issu des éléphants, des morses, le corail, la corne de cerf, la corne d'élan, etc ... Vous ne pouvez proposer sur notre site des documents falsifiés, papiers d'identité, factures, passeports, carte de sécurité sociale, certificats de naissances, etc ... Il est interdit de proposer dans une annonce des produits pharmaceutiques délivrés sur ordonnance, produits liés à l'avortement, tests de paternité anonymes. Toute annonce portant sur la vente d'alcools autres que les vins et Champagnes est interdite sur notre site.Seules les annonces proposant des vins et Champagnes fabriqués par des producteurs professionnels en France peuvent être diffusées sur notre site www.LesParticuliers.frVous devez porter la mention "L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération" sur votre annonce. Ces documents sont importants et il faut absolument les conserver pour prouver l'origine légale de l'animal. Inscrivez-vous c’est gratuit. L'interdiction des dispositions discriminatoires. Nous sommes par exemple le seul site d’annonces gratuites à vérifier systématiquement le téléphone utilisé pour chaque annonce publiée. Vente immobilière Location immobilière. Exemples : « Particulier propose soins et promenade d'animaux domestiques Tél. Les règles générales de fonctionnement de notre site peuvent inclure la limitation de la taille des messages, la durée de publication des annonces ainsi que toute activité annexe. Nous n'intervenons en aucun cas comme intermédiaire ou tiers de confiance dans les transactions entre acheteurs et vendeurs. Nous vous invitons à réessayer ultérieurement. Refusez systématiquement tout versement d'argent qui vous serait demandé au nom de notre site. Tout savoir sur les cookies sur la Cnil.fr. Postez maintenan pour retrouver votre chien perdu ou votre chat perdu au plus vite ! Déposez une annonce gratuite en toute simplicité pour vendre, rechercher, donner vos biens de seconde main ou promouvoir vos services. Soyez extrêmement prudent lorsque vous envoyez des informations personnelles à une personne ou une entreprise inconnue (ou même à un site Internet se présentant comme appartenant à une entreprise que vous connaissez). Ils peuvent être déposés quand vous naviguez sur notre site ou lorsque vous cliquez dans les espaces publicitaires de notre site. Connectez vous à votre compte Propriétaire. La plupart des espèces hébergées sont inscrites à l'annexe II de la Convention de Washington et/ ou à l'Annexe A du règlement de l'Union Européenne. Préférez les transactions en mains propres dans votre région. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Si vous n'avez pas de compte il faut d'abord créer un compte. Les annonces de célibataires sont toutes modérées et vérifiées avant leur mise en ligne. ... Déposer une annonce dans nos quotidiens Les annonces proposant des produits promotionnels relatifs aux jeux d'argent et de hasard, comme les coupons à utiliser pour des jeux d'argent ou les codes bonus: les tickets de loteries liées à des jeux d'argent et de hasard, telles que les loteries non nationales ou non étatiques, ou les loteries organisées par des affiliés ou des agrégateurs nationaux ou d'État, les cartes de loterie physiques à gratter. Cette démarche doit avoir lieu avant l'acquisition des animaux. Sans préjudice de ce qui précède, LesParticuliers.fr ne saurait en aucun cas être tenu responsable des retards ou des baisses de performance résultant directement ou indirectement de catastrophes naturelles, de forces ou de causes qui échappent à son contrôle raisonnable y compris mais non seulement problèmes spécifiques au réseau Internet, pannes des équipements informatiques, pannes des réseaux ou des équipements de télécommunication, pannes d'autres équipements, pannes de courant, grèves, conflits sociaux, émeutes, insurrections, troubles de l'ordre public, manque de personnel ou d'équipement, incendies, inondations, tempêtes, explosions, cas de force majeure, guerre, actions du gouvernement, injonctions de tribunal national ou étranger, résultats insuffisants d'une ou plusieurs tierces parties, perte ou fluctuations en matière de chaleur, de lumière ou de climatisation. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez la collecte d’identifiants de votre terminal dans le cadre des mesures visant à … Et il y a beaucoup d’autres services que vous découvrirez en publiant vos annonces, Passez une annonce gratuite et rapide : 2 minutes suffisent, © 2021 ParuVendu.fr | Tous droits réservés Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d'une partie de nos services. Lorsque la dénomination de l'emploi n'existe qu'au masculin, ou qu'au féminin il faut rajouter une mention qui indique que l'emploi est offert aux candidats des 2 sexes (H/F) ou utiliser des mots neutres, tel que personnel/le, chargé/e de..., lorsqu'il résulte clairement de la rédaction de l'offre qu'elle est adressée aux candidats des 2 sexes, dans des conditions identiques. Ces limites de responsabilité s'appliqueront quelle que soit la cause des dits dommages (y compris dommages subis par des tierces parties): utilisation ou utilisation incorrecte des services LesParticuliers.fr ou dépendance vis à vis de ceux-ci, impossibilité d'utiliser les services de LesParticuliers.fr, Interruption, suspension ou arrêt temporaire ou définitif des services du site LesParticuliers.fr. N'adressez Jamais votre RIB à un particulier. Publier une annonce de location sur SeLoger c'est 100% gratuit! Nous vous recommandons la plus grande vigilance face aux cas suivants, il s'agit très certainement de tentatives d'escroquerie : A aucun moment nous n'intervenons directement au sein d'une transaction entre deux utilisateurs. Qu’il s’agisse d’une vente ou d’une mise en location, sachez toutefois que votre annonce doit contenir certaines mentions à remplir et … Source : www.lerefugedestortues.fr. Vous pouvez modifier ou supprimer toute information placée sur ce site à tout moment. Sur cette page avec votre identifiant et mot de passe déposer l'annonce. Mais rien n'empêche de mentionner un âge minimal dans certains cas : les emplois qui ne peuvent légalement être exercés en dessous d'un certain âge, comme les jeunes employés dans les débits de boissons et certains travaux dangereux ou les emplois que l'entreprise estime ne pas pouvoir confier à un salarié trop jeune. Déposer une offre sur le site de Pôle emploi. Poster une annonce avec un titre ou un descriptif trop court, prêtant à confusion ou manquant de précision. Il n'est pas interdit de posséder une tortue chez soi sous réserve de pouvoir prouver l'origine légale de l'animal. Espace Annonces vous offre une grande variété de petites annonces gratuites. Les annonces saisies dans la rubrique "véhicules" ne paraissent pas immédiatement. L'identification est à la charge du cédant. Vous êtes conscient que vous, et non LesParticuliers.fr, êtes entièrement responsable de toute information que vous divulguez sur notre site. Il est interdit du publier plusieurs fois la même annonce, même sur des régions différentes. Se déclarer à la chambre d'agriculture pour obtenir un numéro de SIREN. Titre Annonce (obligatoire) Votre adresse de messagerie (obligatoire) Votre Nom (obligatoire) Catégorie Connectez-vous ICI, Si votre photo n'est pas au format .jpg, voici un outil de conversion - Cliquez ICI. Ces limites de responsabilité s'appliqueront également, et sans aucune restriction, aux coûts entraînés par l'acquisition de biens ou de services de remplacement, par les pertes de bénéfices ou/et par les pertes de données. Notre service éditorial en vérifie le contenu avant parution. - L'obligation pour un particulier de se déclarer éleveur dès la 1ère portée vendue, - L'obligation d'immatriculation pour tous les élevages. Mais vous vous exposez à de nombreux appels qui ne seront pas forcément pertinents avec votre petite annonce (Démarchages commerciaux, tentatives d'arnaques, etc...) . Ce registre doit être dûment renseigné et être conforme au modèle Cerfa n° 50-4510, un registre de suivi sanitaire des animaux qui comporte les soins prodigués aux animaux. Notre service éditorial en vérifie le contenu avant parution. Vous pouvez, à tout moment, modifier ces options sur votre petite annonce. Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende. Comment déposer une annonce ? Attention aux ressortissants étrangers (Egypte, Côte d'Ivoire) qui vous demandent l'envoi d'un RIB afin de réaliser un virement bancaire. Durée de validité du numéro 3 minutes au maximum). Tout animal qui est cédé à titre gratuit ou onéreux doit être tatoué et vacciné (Article L214-5 du Code rural). Les présentes Conditions Générales ont été révisées pour la dernière fois en date du 5 juillet 2019. — Les dons ne nécessitent pas de se déclarer et d'obtenir un numéro de SIREN. L'équipe du site LesParticuliers.fr rappelle que l'ensemble des agissements sus-visés constituent des infractions définies et réprimées par le code pénal français, dont la violation pourrait vous engager à des poursuites ou sanctions judiciaires, l'Equipe du site LesParticuliers.fr (Word People) ne pouvant être tenue responsable du contenu de vos messages. Quelles règles pour les annonces de vente ? Cette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment les paramétrer. Si vous êtes victime d'une fraude financière ou d'une usurpation d'identité, rendez-vous dans le commissariat de police ou la brigade de gendarmerie de votre domicile, pour y déposer plainte. Produits amincissants, de compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux. Ces reptiles étaient vendus en grandes quantités et en toute légalité dans les animaleries, marchés, foires... Aujourd'hui, leur commerce et leur détention sont strictement réglementés. Il est obligatoire de supprimer une ancienne annonce avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien. qui dévoile des éléments de nature privée ou viole la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures), qui re-publie de l'information placée par un autre utilisateur, qui contient un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs, qui encourage les autres à violer les conditions d'utilisation du site Web LesParticuliers.fr, qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers, qui fasse de la publicité ou la promotion de cadeaux, tirages au sort ou prix divers. L'utilisation de notre site interdit de placer une annonce ou de transmettre un message : Voici la liste des chiens considérés comme « chiens d'attaques » dont la vente est interdite : Pit-bulls (le pit-bull est un croisé American Staffordshire Bull Terrier avec une autre race), Staffordshire Bull Terrier non inscrit au L.O.F (sans pedigree), American Staffordshire Bull Terrier non inscrit au L.O.F (sans pedigree), Mastiff non inscrit au L.O.F (sans pedigree), Tosa non inscrit au L.O.F (sans pedigree) et Boerbull. Conformément à l'article L214-6 du code rural et de la pêche maritime, on entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir des femelles reproductrices et donnant lieu à la vente d'au moins deux portées d'animaux par an. Passer une annonce gratuite pour vendre ou acheter sur ParuVendu.fr c'est simple et rapide. Vous pouvez accéder directement aux coordonnées du vendeur ou de la personne qui propose ses services, et ce, de manière gratuite et rapide. Il en est de même, en dehors de toute cession, pour les chiens nés après le 6 janvier 1999 âgés de plus de quatre mois et pour les chats de plus de sept mois nés après le 1er janvier 2012. Tesla vient d’inaugurer son 100ème Supercharger, qui permet la recharge ultra-rapide de ses voitures électriques. Ne cliquez pas sur les liens contenus dans des e-mails qui vous demandent de donner des informations personnelles, comme le numéro de votre carte bancaire par exemple. Elles doivent être déclarées à ce titre si elles hébergent de 10 à 50 chiens de plus de 4 mois, et autorisées si elles hébergent plus de 50 chiens de plus de 4 mois doivent obtenir une autorisation d'exploiter. Remarque importante : Les structures hébergeant plus de 9 chiens de plus de 4 mois sont soumises à la réglementation relative aux Installations Classées. Comment déposer une annonce gratuite ?. à noter : Tous les bénéfices des ventes (dès le premier animal vendu) sont soumis à l'impôt sur le revenu au titre des bénéfices non commerciaux et doivent donc être déclarés. Les animaux mis en vente doivent se trouver et être nées sur le territoire français. N'acceptez jamais de paiement additionnel pour des objets ou services (un don d'un animal, d'un objet par exemple) lorsque l'acheteur demande à être remboursé de frais complémentaires comme les frais de transport ou d'acheminement. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers. Le non respect de ces règles peut être sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 2250 euros. Pour plus de confidentialité, vos numéros de téléphone sont masqués sur votre petite annonce gratuite. Déposer une annonce - weshare.mu A partir du 1er janvier 2016, la réglementation concernant la protection des animaux de compagnie sera renforcée et de nouvelles obligations seront applicables pour encadrer la vente et l'élevage de chiens et de chats. qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à notre esprit de publication ou susceptible de troubler ou choquer les internautes consultant notre site web seront retirés sans que cela ne donne à l'annonceur un quelconque droit à indemnité. Vérifiez toujours que le paiement a bien été effectué avant d'expédier des objets (notamment, conservez les chèques jusqu'à ce qu'ils puissent être payés). Publier plusieurs annonces dont le contenu descriptif est identique ou proche. Vendeurs, vous devez obligatoirement mentionner sur toute annonce de vente de chiens ou de chats : — le numéro d'identification ou celui de la mère ; — l'inscription ou non à un livre généalogique ; Acheteurs, soyez vigilants et vérifiez que toutes ces informations sont bien mentionnées dans l'annonce ! Cette liste a été complétée par l'arrêté du 2 mars 1990 relatif à la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d'entretien dans le secteur du bâtiment et de l'électroménager. Redistribuer ou divulguer toute information obtenue sur ce site à un tiers (qu'il s'agisse d'un site internet ou autre). Partagez votre petite annonce sur Facebook et retrouvez-la en tête de liste pendant 2 Jours GRATUITEMENT !! Si vous ne pouvez pas garantir l'indication du kilométrage total parcouru, vous devez indiquer le kilométrage inscrit au compteur suivi de la mention « non garanti ». Les pièces constitutives du dossier de demande sont définies par l'arrêté arrêté ministériel du 1er février 2001 relatif aux modalités de demande et de délivrance du certificat de capacité destiné à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques. Règles de cession des animaux de compagnie par les professionnels (éleveurs, animaleries...) Seuls les chiens et chats âgés de plus de 8 semaines peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux (article L214-8 du code rural et de la pêche maritime). - L'interdiction de vendre en libre-service tout animal vertébré. Cliquez sur Mes annonces, en haut de l’écran. La commercialisation de sa fourrure est interdite. Nous n'acceptons pas les annonces proposant la vente ou l'achat d'armes à feu et accessoires, de pistolets, de fusils, de carabines, de sarbacanes, pistolets à billes, pistolets à impulsion électronique, de couteaux, d'objets dangereux, d'arme de collection, d'arme de guerre, d'objets de guerre, des armes ou accessoires Air Soft, de chiens dits dangereux de 1ère catégorie, les articles de contrefaçon, de tabac, drogue et objets associés, de substances dangereuses et illicites, de cosmétiques, médicaments, parapharmacie, remèdes miracles ou solution pour maigrir ou perdre du poids, des explosifs, des pièges de chasse, des sextoys, accessoires ou dispositifs sexuels, ou des outils de développement du plaisir,  jouets sexuels, vibromasseurs, godemichés, lubrifiants personnels, dispositifs ou médicaments visant à grossir les seins ou à agrandir le penis, du contenu réservé aux Adultes (saisissez votre annonce dans la rubrique rencontre réservée aux Adultes), les annonces proposant des activités sexuelles illégales ou mettant en scène des personnes mineures ou non consentantes, des espèces végétales et animales protégées, les annonces dont le contenu est basé sur le harcèlement ou l'intimidation, ou dont le contenu encourage la haine ou la violence à l'égard d'individus ou de groupe en fonction des caractéristiques suivantes:  origine ethnique, religion, handicap, sexe, âge, statut d'ancien combattant ou orientation/identité sexuelle. * En utilisant notre site, vous acceptez les conditions du site LesParticuliers.fr quant aux données personnelles. Les annonces d'offres d'emploi ne peuvent pas demander à une personne d'envoyer une somme d'argent pour avoir accès à une offre d'emploi. Ainsi vous pouvez par exemple voir combien de fois votre annonce a été consultée. Les annonces saisies dans la rubrique "animaux" ne paraissent pas immédiatement. Déposer une annonce. Vous souhaitez apparaître sur sortirautour.fr ? Pour que votre annonce soit légale, elle doit contenir certaines informations énumérées dans le décret n° 2000-576 du 28 juin 2000. Les cookies LesParticuliers.fr : il s'agit des cookies déposés par LesParticuliers.fr sur votre terminal pour répondre à des besoins de navigation, d'optimisation et de personnalisation des services sur notre site. La vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende. Lorsque l'offre de service est diffusée par un particulier à l'attention d'un particulier, elle doit indiquer que la rémunération est effectuée par chèque emploi service universel (CESU). Mais vous vous exposez à de nombreux appels qui ne seront pas forcément pertinents avec votre petite annonce (Démarchages commerciaux, tentatives d'arnaques, etc...). 34 de la loi "Informatique et Libertés") . L412-1 et L415-3. Vous avez déjà un compte gratuit sur LesParticuliers.fr ? Sélectionnez votre catégorie ci-dessus puis cliquez sur 'déposer mon annonce'; Renseignez les informations sur votre annonce : titre, prix, description, photos et localisation Vous pouvez placer de l'information dans la limite de vos droits légaux. LesParticuliers.fr ne peut contrôler la qualité, véracité, sincérité ou légalité de toute l'information, produits ou services placés sur notre site et en conséquence, il est envisageable que vous soyez confrontés à certains contenus choquants, indécents ou répréhensibles. Déposer une annonce. 6 mois d'emprisonnement et 9000 euros d'amende en cas de violation de cette loi). Google Chrome Cliquez sur l'icône du menu Outils. www.legifrance.gouv.fr. Plus d'informations sur le site du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt : http://agriculture.gouv.fr et sur www.legifrance.gouv.fr le service public de la diffusion du droit. Si vous n'êtes pas en accord avec ces conditions, vous ne devez en aucun cas faire usage de ce site. Déposer une annonce et Retrouver l'ensemble des offres proposer en fonction de votre région, consulter les petite annonces — L'annonce doit clairement indiquer la mention « gratuit ». Vous ne pouvez encadrer ce site (ou toute information contenue dans ce site) ou créer une bordure autour de ce site ou de son contenu. L'élevage, l'exercice à titre commercial des activités de vente, de garde, d'éducation , de dressage de chiens ou de chats la gestion d'un refuge ou d'une fourrière, l'exercice à titre commercial des activités de vente et de présentation au public des autres animaux de compagnie d'espèces domestiques, toutes ces activités sont encadrées réglementairement et doivent être déclarées auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) ou de la Direction Départementale de la Cohésion sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) du département où elles s'exercent. Déposer une annonce. A cet effet, vous recevrez un mail de confirmation, après avoir : Validez votre inscription en cliquant sur le lien contenu dans le mail que nous vous aurons adressé. Tout manquement à ces obligations est puni d'une amende contraventionnelle de 1500 euros au plus, ou, en cas de récidive de 3000 euros, au plus. Votre petite annonce gratuite avec plus de photos sera 10 fois plus consultée ! Les membres du site sont invités à signaler les annonces ne répondant pas à l'esprit de notre site Web LesParticuliers.fr en cliquant sur le lien sous l'annonce "Nous signaler cette annonce". — Seuls les animaux identifiés et âgés de plus de huit semaines peuvent être donnés. Disposer des connaissances et des compétences requises. Nous vous proposons également de choisir la durée de diffusion de votre annonce ! L'information doit donc permettre d'identifier très précisément le véhicule sans qu'aucune confusion ne soit possible pour l'éventuel acheteur. soit après avoir saisi une annonce et rempli simultanément votre formulaire d'inscription (nom, prénom, adresse email valide, etc...). Ce service est … weshare.mu, Petites annonces gratuites entre particuliers. Méfiez-vous. Vous ne pouvez placer une annonce ou transmettre un message sur ce site dont le but est de vendre des objets contrefaits, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicament, des armes à feu (même de chasse) ou armes blanches, des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques). Quelles sanctions ? Bonjour, utilisateur du bon coin de longue date je suis actuellement dans l'impossibilité de publier une annonce. Vous et LesParticuliers.fr êtes contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre nous. Cliquez sur Afficher les cookies. « Particulier propose travaux de peinture chez particulier.